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1. LE SITE

Nom : Site Officiel de la MSI
Adresse: - http://mutuelle-msi.fr - http://www.mutuelle-msi.com - http://www.mutuellemsi.com

Propriétaire :
Agence MSI
38, rue Jean Jaurès BP 2056
52902 CHAUMONT CEDEX

Email : contact@impact-informatic.com

Objet du site : Diffusion d'informations

Concepteur :
Impact informatic
9 rue saint jean
52000 CHAUMONT
Tél. : 03 25 31 62 99
Email : contact@impact-informatic.com
Site : www.impact-informatic.com

Le site présente :

• Contenu informatif


2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE ET MARQUES

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de la MSI.

Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de la MSI ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la MSI ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site.

La MSI se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.


3. RESPECT DES IMAGES

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de la MSI et/ou sont utilisées par la MSI avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de la MSI.

Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.


4. MISE EN GARDE GENERALE

La MSI ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Bien que la MSI s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, la MSIne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.


5. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

La MSI ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant.


6. LIENS VERS D'AUTRES SITES

La MSI propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. La MSI n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la MSI et ces sites. Dès lors, la MSI ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.

Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.


7. RESPECT DES REGLEMENTATIONS

Le site est édité par la MSI dont le siège social est en France. Les internautes qui accèdent au site depuis d'autres endroits que la France doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.


8. ACCES AU SITE

La MSI se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.


9. MODIFICATION DES CONDITIONS

La MSI se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement

 

 

 
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